Démarche de conformité suivie par Palentium · 3/4 point(s) vérifié(s)
Accessibilité (EAA)
Audit automatique favorable : 100/100 (couverture partielle du RGAA)
Facturation électronique
12 document(s) émis en PDF avec données structurées EN 16931 (XML CII) via Palentium
Données (RGPD)
Registre non renseigné
Veille réglementaire
Profil réglementaire suivi, dernier audit du 21/09/2026
SIREN 912345678 · Lyon
Cette page reflète les éléments mesurés par Palentium à la date indiquée. L'accessibilité est évaluée par audit automatique (axe-core), qui couvre une partie des critères du RGAA : elle ne vaut pas attestation de conformité totale.